Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2001, prévisions 2002 et 2003 : rapport septembre 2002

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2001, prévisions 2002 et 2003 : rapport septembre 2002

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2001, prévisions 2002 et 2003 : rapport septembre 2002
2003579 pagesISBN 9782110053220
Format: BrochéLangue : Français

Ce rapport a été présenté le 24 septembre 2002 à la

Commission des comptes de la sécurité sociale réunie

sous la présidence de Monsieur Jean-François Mattei,

ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes

handicapées. Il fait partie des documents annexés au

projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour

2003.

La Commission des comptes de la Sécurité sociale se

réunit deux fois par an, au printemps et à l'automne. Ce

rapport de septembre 2002 présente les comptes des

régimes de Sécurité sociale et des principaux fonds de

financement pour l'année 2001, et les prévisions établies

par l'Administration pour 2002 et 2003.

Par rapport aux années précédentes, ce document

connaît des transformations dans sa présentation et son

contenu, dont l'objectif est de le rendre plus lisible. La

synthèse initiale expose les principaux résultats en une

vingtaine de pages. Le détail des comptes est ensuite

commenté dans des fiches organisées par grand thème.

L'ensemble est enrichi par des éléments d'études qui

visent à faciliter la compréhension des comptes et à

éclairer l'exercice de prévision.

La liste des rapports déjà parus figure en dernière page de cet

ouvrage.

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