Comprendre la technique de cassation

Comprendre la technique de cassation

Comprendre la technique de cassation
2011221 pagesISBN 9782804445331
Format: BrochéLangue : Français

Tout praticien est amené à consulter régulièrement la jurisprudence de la

Cour de cassation. Mais personne ne lui a appris la manière d'utiliser cet

indispensable outil de travail. Il faut d'abord comprendre le rôle exact de la

Cour de cassation, ses méthodes de travail, son style, son vocabulaire.

Ensuite, apprendre à lire et à interpréter correctement un arrêt de cassation.

Comment décrypter un arrêt de cassation ? Tel est l'objet de cet opus, qui est

le fruit de l'expérience de l'auteur acquise au cours des dix-huit années qu'il

a passées à la Cour de cassation, d'abord comme conseiller, ensuite, pendant

huit ans, comme président de section.

Rédigé en termes clairs, illustré de nombreux exemples tirés de la

jurisprudence de la Cour et marqué par un constant souci pédagogique,

cet ouvrage n'a pas d'équivalent dans la littérature juridique belge.

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