Guide pratique de la paie des agents hospitaliers : la paie dans les établissements publics de santé et les autres structures médico-sociales
D'une grande complexité, la paie des agents hospitaliers des établissements publics de
santé et médico-sociaux nécessite une parfaite maîtrise de la réglementation sociale et de
certaines mesures fiscales particulièrement complexes car celles-ci se trouvent issues de
législations très différentes et en constante évolution : statut de la fonction publique, droit
de la sécurité sociale, droit du travail, etc.
Le guide
Le présent guide pratique poursuit l'ambition d'accompagner pas à pas le gestionnaire de
la paie dans la détermination des différents éléments de la rémunération des agents
hospitaliers afin d'établir leur paie et leurs charges sociales. Il se veut didactique et apporte
une information claire des différents régimes applicables aux agents hospitaliers mais
propose également une boîte à outils permettant une maîtrise des fondamentaux de la
gestion de la paie et des charges sociales. Il explicite les différents régimes concernant les
agents de la fonction publique hospitalière et ceux relevant du régime général.
Il propose enfin de nombreux exemples, formules de calcul pour la détermination de la paie
des différents personnels des établissements publics de santé et médico-sociaux (agents
du régime spécial, agents du régime général, contrats aidés, agents à temps partiels, agents
détachés, étudiants stagiaires, formateurs occasionnels, apprentis, etc.).
Le public
Les agents gestionnaires de la paie et des charges sociales, les responsables des ressources
humaines et des services financiers.
