Les responsabilités du chirurgien-dentiste

L'exercice de la médecine bucco-dentaire, comme tout exercice
médical, est associé à une responsabilité professionnelle spécifique. Le
droit positif et ses mouvements législatifs, réglementaires et
jurisprudentiels suivent une parallèle du développement des
techniques médicales, dans une société où l'exigence d'information le
dispute à la revendication du soin parfait. L'approche du patient,
comme partenaire à part entière, a fini par remodeler le contour de la
relation médicale en odonto-stomatologie.
Si la judiciarisation de l'activité des chirurgiens-dentistes et des stomatologistes
n'est pas certaine, l'alourdissement de leurs obligations
est en constante progression depuis une trentaine d'années. Les réformes
de la dernière décennie, aussi bien en droit sanitaire et social
qu'en droit disciplinaire, s'ajoutent aux «normes jurisprudentielles»
pour générer un droit médical à la fois semblable à bien d'autres
droits professionnels, mais également différent tant que le métier de
soigner reste distinct par son «objet».
Cet ouvrage, entièrement revu et actualisé dans sa deuxième édition,
s'adresse aussi bien aux chirurgiens-dentistes et stomatologistes
qu'aux praticiens du droit médical (avocats spécialisés, juristes des
sociétés d'assurance, experts près des tribunaux, etc.). Il présente les
règles de la responsabilité civile, pénale et disciplinaire qui encadrent
l'exercice de la médecine bucco-dentaire et de la stomatologie,
ainsi que les dernières modifications législatives et réglementaires.
Elles sont illustrées par de nombreux exemples tirés de la
jurisprudence la plus récente, permettant d'éclairer le lecteur sur
l'application des règles par les magistrats lorsqu'ils planchent sur le
comportement professionnel du praticien de l'art dentaire.