Droit des contrats internationaux : analyse et rédaction de clauses

Droit des contrats internationaux : analyse et rédaction de clauses

Droit des contrats internationaux : analyse et rédaction de clauses
Éditeur: Bruylant
2003ISBN 9782802716648
Format: BrochéLangue : Français

L'ouvrage

Depuis près de trente ans, des spécialistes de divers pays - professeurs, juristes

d'entreprise, avocats - se rencontrent plusieurs fois par an pour examiner de

manière systématique les principales clauses caractérisant les contrats internationaux.

Les discussions prennent pour point de départ de très larges échantillons

de documents issus de la pratique.

Ces travaux ont inspiré une série d'études rédigées par les deux animateurs successifs

du groupe, le Professeur M. Fontaine puis le Professeur F. De Ly. Le présent

ouvrage est la deuxième édition d'une première publication datant de 1989.

Les chapitres anciens ont été mis à jour et parfois refondus, tandis que quatre

nouveaux chapitres sont venus s'ajouter. Des lettres d'intention aux obligations

«post-contractuelles», en passant notamment par les préambules, les clauses

d'interprétation, de hardship ou de confidentialité, les différents chapitres offrent

une vue d'ensemble de la pratique actuelle des contrats internationaux, assortie

de multiples illustrations et de nombreux conseils à l'intention des négociateurs.

La réflexion repose sur un constant appel au droit comparé, rencontrant les problèmes

de validité que peuvent connaître certaines clauses. L'ouvrage débouche

sur des perspectives qui remettent en cause bien des principes traditionnels du

droit des contrats, tout en dégageant les principales tendances de son évolution

contemporaine.

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