L'analyse économique du droit de l'environnement

L'analyse économique du droit de l'environnement

L'analyse économique du droit de l'environnement
Éditeur: Bruylant
2007ISBN 9782802723523
Format: BrochéLangue : Français

Cet ouvrage applique pour la première fois dans le monde francophone la doctrine américaine du

«law and economics» (analyse économique du droit) au droit de l'environnement. Il est démontré

comment, en utilisant des principes économiques comme l'analyse coûts-bénéfices, le droit de

l'environnement peut être analysé dans une perspective économique. Dès lors, plusieurs instruments

juridiques sont présentés pour démontrer comment le droit de l'environnement peut contribuer

à l'efficience. Des exemples du droit de l'environnement français et belge sont présentés dans

différents domaines. Il est entre autres expliqué dans quelle mesure la responsabilité civile et l'assurance

peuvent être considérées comme des systèmes donnant des incitations à la prévention du

dommage écologique. Des systèmes de contrôle en droit public du dommage environnemental

sont également analysés, comme la réglementation et le droit pénal. Enfin, l'auteur évoque une

répartition de compétence idéale en ce qui concerne le droit de l'environnement dans un modèle

fédéral, et ceci de nouveau dans une perspective économique. Dès lors, la division des pouvoirs

entre l'Europe et les États Membres relativement au droit et à la politique de l'environnement est

examinée d'une façon critique.

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