Statuts et atours pour la communauté des maistres boutonniers et enjoliveurs de la ville de Metz

Statuts et atours pour la communauté des maistres boutonniers et enjoliveurs de la ville de Metz

Statuts et atours pour la communauté des maistres boutonniers et enjoliveurs de la ville de Metz
Éditeur: Hachette BNF
201424 pagesISBN 9782013530002
Format: BrochéLangue : Français

Statuts et atours pour la communauté des maistres boutonniers et enjoliveurs de la ville de Metz . Avec les lettres patentes... portant confirmation desdits statuts..., et l'arrêt de la Cour de Parlement [de Metz, du 16 novembre 1697] portant l'homologation ; la déclaration... du 25 septembre 1694 ; l'arrest du Conseil d'Etat du 14 juin 1695, et la sentence de M...

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