Ce rapport est un document type d'analyse des phénomènes dangereux dans

le cadre de la directive ATEX concernant chaque famille de robinet avec ses

actionneurs manuels et automatiques autres qu'électriques.

L'AFPR fédère et contribue à la vitalité des industries françaises de la robinetterie,

notamment via une veille réglementaire continue et des actions collectives, menées

en partenariat avec le Cetim (Centre technique des industries mécaniques) dès

qu'une expertise technique se révèle nécessaire.

Dès la parution des nouvelles réglementations s'appliquant aux matériels destinés

à être utilisés dans des Atmosphères Explosibles (Directive ATEX 94/9/CE), les

robinetiers français ont effectué les démarches nécessaires à la mise en conformité

de leurs appareils.

Cependant, après quelques mois d'application, des questions restaient encore en

suspens :

- Est-il pertinent d'exclure les robinets manuels du champ d'application de ces

textes ?

- Quels sont les risques à l'intérieur des équipements ?

- Qu'en est-il des risques liés aux décharges d'électricité statique ?

Ce dernier point en particulier est extrêmement difficile à quantifier. Il nécessitait la

collaboration du Cetim, déjà auteur de plusieurs analyses de risques.

Ce rapport performances est un document type d'analyse des phénomènes

dangereux dans le cadre de la directive ATEX concernant chaque famille de robinet

avec ses actionneurs manuels et automatiques autres qu'électriques.

Il n'est en aucun cas un programme «clé en main» pour la conformité aux exigences

de la Directive 94/9/CE. Cette conformité ne peut être que le résultat d'une analyse

de risques rigoureuse, pour laquelle il fournit un canevas. Rédigé en collaboration

avec l'Ineris (Institut National d'Etudes des Risques), notifié pour la Directive 94/9/CE

il présente l'avantage de faciliter le dialogue avec les Organismes Notifiés.