Juger à temps : le juste temps de la réponse pénale
Deux périodes caractérisent le temps de la réponse pénale. La première
est celle pendant laquelle une telle réponse peut être apportée à un comportement
délictueux : le législateur a prévu une durée au terme de
laquelle l'action publique est prescrite. La seconde est celle de la
mise en oeuvre de la réponse pénale, c'est-à-dire du traitement des affaires
pénales. La lenteur de la justice et l'absence de répression d'une infraction
sont de moins en moins bien acceptées. Face à l'évolution de la société et
des attentes des justiciables, il est légitime de modifier les règles de droit.
Toutefois, les réformes se multiplient à un point tel que l'analyse de la procédure
pénale contemporaine montre un véritable éclatement du temps de
la réponse pénale, c'est-à-dire une rupture de l'unité des règles prévues par
la loi. Pour que la matière retrouve cohérence et lisibilité, une approche
unitaire doit être envisagée : le juste temps de la réponse pénale doit être
recherché.
Après avoir analysé les incohérences de notre droit, l'auteur propose
des réformes de la prescription de l'action publique (pour plus de sécurité
juridique) et des modes de traitement des affaires pénales (pour un
meilleur respect de l'exigence d'un délai raisonnable et d'un procès équitable).
Dans la conclusion de la seconde partie, sont regroupées ses propositions
sous la forme d'articles de loi rédigés (modifiant le Code de procédure
pénale).
Juger à temps. Le juste temps de la réponse pénale est une refonte de
la thèse intitulée Contribution à l'étude du temps : pour une approche unitaire
du temps de la réponse pénale dirigée par le professeur Jacques
Francillon et soutenue à l'Université Paris 11 Sud par l'auteur en avril
2007 (mention très honorable avec félicitations du jury). Le texte est mis
à jour au 1<sup>er</sup> janvier 2008.
