L'entreprise face au droit fiscal belge. Vol. 1. Règles communes à toutes les entreprises, impôt des personnes physiques, fiscalité du dirigeant d'entreprise, procédure fiscale

L'entreprise face au droit fiscal belge. Vol. 1. Règles communes à toutes les entreprises, impôt des personnes physiques, fiscalité du dirigeant d'entreprise, procédure fiscale

L'entreprise face au droit fiscal belge. Vol. 1. Règles communes à toutes les entreprises, impôt des personnes physiques, fiscalité du dirigeant d'entreprise, procédure fiscale
2008807 pagesISBN 9782804431785
Format: BrochéLangue : Français

Plus qu'une simple mise à jour, l'ouvrage constitue une nouvelle

édition de l'ouvrage paru en 2004 et qui avait connu un vif

succès.

Ce premier volume traite des règles communes à toutes les

entreprises, de l'impôt des personnes physiques et de la procédure

fiscale. La matière, enrichie de nombreux exemples et illustrations

jurisprudentielles, est exposée sous la forme de 14 thèmes.

La détermination de l'assiette imposable d'un entrepreneur

individuel et d'un dirigeant d'entreprise, le calcul de l'IPP (en ce

compris les multiples et récentes réductions d'impôts), les revenus

immobiliers, mobiliers et divers, le régime des plus-values (en

cours d'activité professionnelle ou à l'occasion de la cessation

d'activité), les frais professionnels, les provisions et réductions de

valeur, la procédure fiscale constituent les principaux sujets de

l'ouvrage, traités de manière didactique et vivante.

Fidèle à son habitude, l'auteur décompose chacun des thèmes en

une synthèse de la matière, des développements techniques, des

exemples, des notes d'observation fouillées et une bibliographie

détaillée.

Le second volume, à paraître en 2009, sera consacré à l'impôt des

sociétés et à l'impôt des non-résidents.

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