L'édition 2011 du Code du sport présente la

codification officielle complète de la matière, issue

de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24

juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire,

et achevée avec l'arrêté du 28 février 2008

relatif à la partie «Arrêtés».

L'ensemble du code est enrichi d'annotations de

jurisprudence et de vastes commentaires explicatifs.

Les textes non codifiés qui forment un complément

nécessaire à la compréhension de la matière sont

classés dans un Appendice thématique applicable au

domaine sportif : associations, enseignement, manifestations

sportives, responsabilité, sports de nature,

etc.

Dans ces rubriques figurent les textes importants

issus du Mouvement sportif :

- Charte olympique,

- Code de l'arbitrage international et Règlement

de la chambre arbitrale du sport du CNOSF,

- Code mondial antidopage,

- Propositions de conciliation du CNOSF et sentences

du Tribunal arbitral du sport,

- Convention collective nationale du sport.