Droit des biens

Le droit des biens est cette partie du droit privé qui s'intéresse aux relations

qu'entretiennent les hommes avec les choses et, pour ce faire, dans une certaine

mesure en tout cas, aux choses elles-mêmes. Lien d'appartenance par excellence, le droit

de propriété, sous toutes ses formes - exclusive, partagée, indivise, démembrée -, est au

coeur de la matière. Simple en apparence, il s'agit, en réalité, d'un concept, parfois fuyant,

souvent complexe.

Principalement régi par le Code civil, dont bon nombre de dispositions en la matière

sont inchangées depuis 1804, le droit des biens n'en est pas moins un droit en pleine

évolution. Au fil du temps, les biens incorporels ont, par exemple, connu un essor continu ;

la dématérialisation n'est plus un vain mot. Au rang des évolutions, on épingle aussi les

techniques de construction qui rendent aujourd'hui possibles pratiquement tous les projets

de construction, au moment même où les terrains non bâtis se raréfient. En réaction à ces

développements, la jurisprudence s'adapte et le législateur adopte parfois de nouveaux

dispositifs, affinant, par exemple, les règles relatives à la copropriété ou modernisant le

régime de la superficie. D'autres changements seront inévitables dans les années à venir

et le lecteur percevra que l'adaptation des règles ancestrales à l'immatériel demeure

notamment un défi.

Initiation au droit privé des biens, le présent ouvrage s'articule autour d'un plan classique.

Après qu'aient été abordées les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont

successivement étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et

immobilière, les droits réels démembrés (usufruit, usage, habitation, emphytéose, superficie

et servitudes), les relations de voisinage au sens large (troubles de voisinage, bornage,

clôture et copropriété) ainsi qu'une introduction à la publicité foncière.