Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur

Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur

Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d'auteur
2008668 pagesISBN 9782731406313
Format: BrochéLangue : Français

Traditionnellement conçu comme le droit de l'auteur, le droit d'auteur est

ancré dans la modernité et cette accroche oblige à envisager son passé, son

présent et son avenir. En dépit d'une inéluctable mutation, liée au bouleversement

technologique ainsi qu'à l'intervention croissante du législateur

communautaire, le droit d'auteur garde un visage connu et la législation

adopte un style retenu. C'est que l'élaboration de la norme en la matière

n'emprunte pas la voie habituelle ; elle naît d'un dialogue entre le législateur

et le juge internes. Dans cette perspective pluraliste, l'étude du vis-à-vis,

promesse d'un droit adapté et évolutif, autorise alors à s'inviter dans l'art

rédactionnel et l'art interprétatif français, avec le dessein de déchiffrer la

relation privilégiée qui unit les deux bâtisseurs historiques. Elle oblige également

à évaluer le droit étranger, le droit communautaire, afin de mettre en

exergue la spécificité de l'échange, à s'intéresser enfin à d'autres branches

du droit, pour pénétrer la logique et les fondements de la discipline. La remise

en cause contemporaine que subit le droit d'auteur se dissout d'ailleurs

dans cette approche ; car le discours qui consiste à opposer la matière au

progrès ne résiste pas à l'analyse.

Le dialogue entre le législateur et le juge emprunte des chemins divers ; il

n'est pas toujours harmonieux, mais il est fécond, fait vivre la matière et la

protège d'une mort prématurée et parfois souhaitée.

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