Travaux dirigés de droit de la protection sociale : études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts

Travaux dirigés de droit de la protection sociale : études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts

Travaux dirigés de droit de la protection sociale : études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts
Éditeur: Litec
2010ISBN 9782711012015
Format: BrochéLangue : Français

Travaux dirigés de droit de la protection sociale

L'ouvrage de Monsieur Philippe Coursier brosse un tableau extrêmement vivant du droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de réflexion, prenant alors la forme de dissertations et de commentaires d'arrêts groupés, et de thèmes plus techniques, à l'aide notamment de l'étude de décisions isolées et de cas pratiques.

Thèmes abordés :

- L'organisation générale de la Sécurité sociale

- La protection sociale complémentaire

- Les sources internes du droit de la protection sociale

- Les sources supranationales du droit de la protection sociale

- Le droit international privé de la protection sociale

- L'assujettissement au régime général

- L'assiette des cotisations du régime général

- Le calcul des cotisations du régime général

- Le contrôle et le recouvrement des cotisations

- Les assurances maladie et maternité du régime général

- Les assurances invalidité et décès du régime général

- L'assurance vieillesse du régime général

- L'assurance risques professionnels du régime général

- Les prestations familiales

- Le régime social des indépendants

- Les régimes spéciaux de salariés

- Les régimes de protection sociale complémentaire

- Les contentieux de la protection sociale

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