Le fait religieux dans l'entreprise : mandature 2010-2015, séance du mardi 12 novembre 2013

La diversité de notre environnement humain et relationnel, aujourd'hui sans précédent, constitue
une marque d'ouverture et une source d'enrichissement culturel. Cette diversité se retrouve dans
le monde du travail et se traduit dans le champ des convictions et des pratiques religieuses des
employeurs et des salariés.
Le CESE s'efforce de cerner, dans la première partie de son avis, la réalité de la notion de fait
religieux dans l'entreprise tant à partir des règles juridiques applicables qu'à partir des faits
rapportés et analysés par différents observateurs. Il consacre la deuxième partie du document à
des recommandations visant à faciliter l'accès aux règles de droit en vigueur et à promouvoir de
bonnes pratiques s'appuyant sur l'implication des acteurs de l'entreprise.