Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle
Éditeur: Ellipses
2016456 pagesISBN 9782340010178
Format: BrochéLangue : Français

La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la

fois les domaines de la propriété littéraire et artistique,

d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part.

Or, alors même que le législateur français a édicté un

Code de la propriété intellectuelle et que nombre

d'universités offrent des enseignements en droit de la

propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française

sur le sujet traitent généralement, soit de propriété

littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.

Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant

l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la

propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur

et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à

travers les dessins et modèles, le brevet d'invention

et la marque. Et pour chacun des droits considérés

sont exposés, enrichis des derniers développements

législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes,

les aspects européens et internationaux, désormais

incontournables.

Principalement destiné aux étudiants des facultés de

droit, l'ouvrage - qui intègre des extraits de décisions

de justice, des tableaux et des schémas - pourra aussi

intéresser les praticiens du droit non spécialistes de

la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne

susceptible de rencontrer des problèmes de protection

de ses créations (que celles-ci concernent des projets

de recherche scientifique ou de développement

technologique, les domaines des arts et des lettres,

de la communication, du commerce ou de l'industrie).

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