Droits fondamentaux et libertés publiques
Droits fondamentaux et libertés publiques
Ce cours, à jour au 1<sup>er</sup> septembre 2020 , rassemble l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle.
Il comporte un index des 2 500 jurisprudences classées par thèmes et juridictions , ainsi qu'un index des matières et des auteurs. Des exercices corrigés d'autoévaluation sont proposés à la fin de chaque chapitre.
Ce cours s'adresse à tous ceux qui veulent connaître les droits de l'homme, plus particulièrement les étudiants de L3 Droit , des Instituts d'études judiciaires ( CRFPA, ENM , métiers de la sécurité), de master Carrières judiciaires et master Droit public, des Instituts d'études politiques et des préparations de concours administratifs (ENA, IRA, Juridictions administratives).
Il couvre l'ensemble :
- des sources des droits : civil, pénal, international, européens, constitutionnel, administratif ;
- des aspects de chaque droit ou liberté : historique, textes, jurisprudence, débats de société ;
- des développements relatifs aux enjeux de sociétés : état d'urgence sanitaire, données personnelles, liberté d'expression, procédure pénale, biométrie, internet, vie privée, étrangers, sectes, bioéthique, lanceurs d'alerte...
Le programme comprend :
- l' histoire des droits de l'homme ;
- les systèmes de protection des droits ;
- les droits fondamentaux : droit à la vie, à la mort, à l'intégrité physique, liberté sexuelle, liberté d'expression, identité ;
- les libertés publiques : liberté individuelle, opinion, religion, éducation, réunion, association, syndicats, droits politiques, liberté d'aller et venir, droit de propriété, libertés économiques et droits sociaux ;
- les droits de catégories spécifiques : droits de l'enfant, des étrangers, des personnes en situation de handicap, des malades, des détenus.
Il est issu de l'expérience d'enseignement de Xavier Bioy , professeur agrégé de droit à l'Université Toulouse 1 Capitole, responsable de l'axe « Libertés » de l'Institut Maurice Hauriou, codirecteur du master « Droit des libertés ».
