Droit civil : introduction, biens, personnes, famille

Droit civil : introduction, biens, personnes, famille

Droit civil : introduction, biens, personnes, famille
Éditeur: Sirey
20131104 pagesISBN 9782247130474
Format: BrochéLangue : Français

Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude du patrimoine,

des biens et des droits sur ces biens, il est traité successivement des personnes et de

la famille, pour couvrir notamment l'ensemble du programme de première année

de LMD , quelles que soient les orientations prises par les facultés.

Cette 18<sup>e</sup> édition, comme les précédentes, tient compte de la jurisprudence la plus récente

et, notamment, de toutes les décisions nombreuses et importantes rendues par le Conseil

constitutionnel tant dans le cadre du contrôle de constitutionnalité a priori que par la

voie de la question prioritaire de constitutionnalité. Les décisions de la Cour européenne

sont également étudiées pour être confrontées au droit positif français. Elle prend également

en compte toutes les incidences des lois les plus récentes et notamment de la

loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage et l'adoption aux couples de

personnes de même sexe, concernant le nom, l'adoption et le mariage lui-même .

Une partie Documents clôture chaque chapitre. Elle comporte toujours une bibliographie

actualisée et divers autres documents : une rubrique intitulée «Le point sur...»

permet de développer certaines questions particulières, comme le respect du corps humain

et la législation en matière de bioéthique ou le rôle de la possession d'état... De nombreux

tableaux présentent l'organisation judiciaire, les droits des enfants, le divorce, la filiation...

Des schémas simples et des plans détaillés préparent à la dissertation, des arrêts à lire

ou à commenter, illustrent la matière. Des corrigés de commentaires d'arrêts comparés,

d'une dissertation et d'une consultation renseignent également l'étudiant sur ce que l'on

peut attendre d'eux aux épreuves d'examen.

Cet ouvrage s'adresse bien sûr aux étudiants en droit de première année du premier cycle.

Mais le degré d'approfondissement et de précision sur chaque matière traitée le recommande

aussi aux candidats aux concours administratifs, aux praticiens, aux universitaires.

Il peut être consulté par toute personne cherchant une documentation à jour sur des

problèmes qui nous touchent tous, un jour ou l'autre : conditions du mariage, possibilité

de reconnaître ou d'adopter un enfant, PACS, concubinage, divorce, procréation médicalement

assistée, protection de la vie privée, copropriété, usufruit, organisation juridictionnelle

et déroulement d'un procès, preuve...

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