Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques

Publié chaque année, le DAUH est l'ouvrage de
référence en matière d'analyse et de synthèse
du droit de l'urbanisme et de l'aménagement.
Il présente ainsi toutes les évolutions législatives,
réglementaires, jurisprudentielles et
bibliographiques de l'année échue.
Le DAUH constitue le seul et unique inventaire
annuel commenté de toutes les évolutions
juridiques, ce qui en fait un recueil de recherche
et de prospective incontournable, notamment
grâce aux analyses et à l'étude bibliographique
qu'il contient (répertoire des études parues
dans l'année).
Cette treizième édition ne déroge pas aux
publications précédentes : comme à l'accoutumée,
le DAUH 2009 comporte trois parties.
La première partie livre un bilan de la réforme des
autorisations d'urbanisme intervenue en 2007 en
publiant les cinq rapports du colloque organisé
par le GRIDAUH et l'ordre des avocats à Paris
le 18 novembre 2008. Sont également présentées
une étude de la réforme des services centraux de
l'urbanisme et de l'habitat et une présentation
du droit de l'urbanisme en nouvelle Calédonie.
Dans sa deuxième partie, l'ouvrage rend
compte de l'évolution des textes officiels,
de la jurisprudence, de la doctrine mais
aussi de la pratique au cours de l'année
écoulée au travers de douze chroniques :
Généralités, Administration et acteurs,
Aménagement du territoire, Planification
et règles d'urbanisme, Protection de la nature
et de l'environnement, Patrimoine culturel
immobilier, Politique foncière, Fiscalité et
participations, Opérations d'aménagement,
Autorisations d'urbanisme, Contentieux et
enfin Habitat et politique de la ville.
La troisième partie, consacrée aux droits
étrangers, présente le droit de l'urbanisme en
Allemagne et en Espagne et rend compte des
évolutions récentes du droit de l'urbanisme en
Belgique et en Grèce.
Ouvrage incontournable pour les professionnels
de l'aménagement et de l'urbanisme, le
DAUH 2009 constitue un outil précieux et
opérationnel pour comprendre les évolutions
majeures que connaissent ces deux matières
depuis deux ans.