Le droit des ASBL. Vol. 1. Aspects civils et commerciaux

Le droit des ASBL. Vol. 1. Aspects civils et commerciaux

Le droit des ASBL. Vol. 1. Aspects civils et commerciaux
2013938 pagesISBN 9782804442385
Format: BrochéLangue : Français

Jamais le droit des ASBL n'a été analysé au regard du droit des obligations

de façon aussi systématique. Il ressort de cette analyse que les solutions

dégagées par la doctrine et la jurisprudence, sauf rare exception, sont bien

souvent en accord avec celui-ci, même si il n'est pas explicitement invoqué.

Dans ce premier tome, une attention particulière est apportée à distinguer,

parmi les aspects civils et commerciaux, les règles communes aux sociétés

et associations de celles propres aux associations. L'auteur dégage celles qui

procèdent de la personnalité juridique, de celles qui procèdent du droit des

obligations et analyse les mécanismes propres aux contrats de sociétés ou

d'associations, comme la variabilité du nombre de cocontractants, l'objet, la

cause, le ROI, etc. Il explique aussi systématiquement le fonctionnement des

assemblées générales et celui du conseil d'administration.

La rigueur juridique de l'ouvrage intéressera les praticiens du droit.

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