Le cadre légal des DEEE : prévention, valorisation, financement de la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques

À mesure que nos sociétés deviennent plus riches et productives, la
demande en produits augmente. C'est particulièrement le cas des
équipements électriques et électroniques qui envahissent notre
quotidien et que l'on retrouve sous de multiples formes : appareils
électroménagers, audiovisuels, équipements informatiques et
de bureautique, etc. Inoffensifs pendant leur phase d'utilisation, ils sont,
en raison des composants dangereux qu'ils contiennent et en
l'absence de traitement approprié, potentiellement nuisibles pour l'homme
et son environnement lorsqu'ils deviennent des déchets. Ces déchets
d'équipements électriques et électroniques, ou ce qu'il est convenu
d'appeler désormais les «DEEE», font l'objet d'une réglementation
communautaire spécifique, aujourd'hui transposée dans notre droit national.
Le présent ouvrage procède à l'analyse de la législation relative à la gestion
des DEEE en s'appuyant tant sur les textes communautaires que sur nos
spécificités hexagonales. Le souci de rendre compréhensible une législation
complexe s'appliquant à des produits multiformes a animé, tout au long de
l'ouvrage, son auteur. De nombreux rappels pratiques et des références en
font un document incontournable pour entrer dans le monde des DEEE.