Les maladies professionnelles

Les maladies professionnelles

Les maladies professionnelles
2015564 pagesISBN 9782804473556
Format: BrochéLangue : Français

Le présent ouvrage examine l'ensemble de la matière et entend également

faire le point sur les récentes évolutions législatives relatives aux maladies

professionnelles dans les secteurs privé et public (y compris le fonds

d'indemnisation des victimes de l'amiante). Le praticien y trouvera toutes les

réponses de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence à ses questions.

De nombreux sujets donnent, en effet, lieu à contestation, appréciation et

amélioration. Un tableau synoptique des sujets traités, tous les textes de loi, la

liste des maladies professionnelles, un relevé des arrêts des hautes juridictions,

les sommaires et extraits des arrêts de cassation les plus significatifs et une

bibliographie complète viendront optimiser la lecture de l'ouvrage.

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