Droit du travail : L3
La plupart des facultés de droit proposent aux étudiants
de suivre un cours consacré respectivement aux relations
individuelles et aux relations collectives de travail au premier
et au second semestre de L3. Cet ouvrage correspond à
l'ensemble de ce programme.
La première partie traite des relations individuelles de travail.
Les frontières entre travail salarié et travail indépendant
ainsi que les différentes formes de contrat de travail et les
politiques de l'emploi qu'elles traduisent sont envisagées
sous l'angle de la formation du rapport contractuel de
travail. La présentation de l'exécution du contrat de travail,
des techniques de protection du rapport contractuel et de
ses modes de rupture intègre les profondes modifications
apportées par la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation
de l'emploi.
La seconde partie traite d'un ensemble de questions
(représentativité syndicale, élection des représentants du
personnel, négociation collective) qui ont donné lieu au cours
de ces dernières années à une jurisprudence importante
portant sur les difficultés d'application de la loi du 20 août
2008.
Des développements particuliers sont consacrés aux actes
unilatéraux de l'employeur à portée collective (règlement
intérieur, plans de sauvegarde des emplois tels qu'ils ont été
réformés en 2013, ordre des licenciements...) ainsi qu'aux
droits fondamentaux des salariés.
L'ouvrage est à jour au 1<sup>er</sup> juillet 2013.
