Manuel des droits de succession

Manuel des droits de succession

Manuel des droits de succession
2016389 pagesISBN 9782804483531
Format: BrochéLangue : Français

Manuel des droits de succession

La matière des droits de succession suscite toujours autant d'intérêt tant

auprès des particuliers que des législateurs régionaux. La multiplication des

décrets et ordonnances en est la preuve.

Cette septième édition, outre le fait qu'elle tient compte des remarques ou

demandes formulées par les étudiants et les praticiens, intègre, en les expliquant,

les nouvelles dispositions issues du Code flamand de la fiscalité (VCF) afin que,

fidèle à la première édition, le Manuel reste essentiellement pratique dans les

trois Régions.

C'est pourquoi, et malgré le fait que sa structure et sa numérotation soient

restées identiques, certains chapitres, ont été réécrits, d'autres ont été complétés.

Un soin particulier a également été réservé aux références doctrinales, études

et circulaires afin de permettre à chaque lecteur de parfaire sa formation mais

aussi afin de mieux appréhender le nouveau Code flamand de la fiscalité et ainsi

passer aisément d'une Région à l'autre ne fût-ce que par comparaison.

En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera,

comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et

un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les

matières immobilières, les donations, etc, dans la perspective d'une planification

successorale réussie.

Mais il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d'un premier

« Manuel d'urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.

Il se distingue également des autres manuels par sa mise à jour permanente sur

le site Larcier : www.larciergroup.com

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