Les normes pénales chez Rawls

Études éthiques en droit pénal

Le modèle de la justice comme équité est élaboré sur des éléments centraux (en particulier : le consentement éclairé des citoyens). Les fonctions de ce modèle chez Rawls sont : un accord rationnel autour de libertés individuelles, un principe raisonnable de maximisation de la stabilité sociale et la fondation de principes, acceptables du point de vue des personnes défavorisées. Notre objectif consiste à mettre à l'épreuve une semblable conception de la justice politique libérale, avec sa composante la moins libérale : la balance à partir de laquelle il est bon de punir. Constatant que la criminalisation est l'intrusion la plus importante de l'État dans la sphère autonome de l'individu, l'éthique ausculte les principes normatifs du droit pénal. Justifier une peine amène à des finalités de rétribution et de prévention, qui sont véhiculées par la signification de « punir ». Notre méthode se veut une pesée éthique de la signification des idées et des mots ; notre objectif général est une discussion de ce qu'est une évaluation normative par des principes et des règles. Notre approche de Rawls consiste à repositionner le cadre de ce qui peut être légitimement interdit, face à la liberté discrétionnaire de l'individu.