Le droit international pénal de Nuremberg : acquis et régressions

Le droit international pénal de Nuremberg : acquis et régressions

Le droit international pénal de Nuremberg : acquis et régressions
Éditeur: Bruylant
2003ISBN 9782802716723
Format: BrochéLangue : Français

Le "nouveau droit" inauguré à Nuremberg a sans aucun doute

fait accomplir au droit international pénal des avancées d'exceptionnelle

importance. Faut-il pour autant ignorer ses zones

d'ombre et ses faiblesses ? Dans quelle mesure ses acquis les

plus essentiels ont-ils résisté à l'épreuve du temps ? Telles sont

les questions traitées dans le présent ouvrage dont la première

partie sera la reprise, souhaitée, de l'analyse spécialement

consacrée par l'auteur aux promesses et aux déconvenues de

ce droit.

Essentiellement centrée sur l'Avis consultatif rendu le 8 juillet

1996 par la Cour Internationale de Justice concernant la légitimité

de l'emploi et de la menace d'emploi de l'arme nucléaire,

la deuxième partie propose une analyse systématique des

motifs et du dispositif de l'Avis mais aussi des opinions de chacun

des quatorze juges composant le siège. Pour l'auteur,

l'Avis aura illustré de façon impressionnante "les divergences

profondes qui peuvent subsister entre juges de la Cour

Internationale de Justice à propos de principes parmi les plus

fondamentaux du droit international humanitaire".

La troisième partie réunit sept questions à la fois actuelles et

brûlantes du droit des conflits armés :

I. L'inacceptable justification du crime de guerre par les nécessités

militaires et les exigences vitales de la nation ; II. La

répression de l'imprudence dans la conduite des opérations

armées ; III. La difficile définition du crime international

d'agression ; IV. La périlleuse qualification d'acte terroriste ; V.

L'impérieuse obligation de motiver les décisions de ne pas instruire

et de ne pas poursuivre en matière de crimes de guerre ;

VI. Les applications inacceptables du principe de proportionnalité

et le problème pénal des pertes humaines collatérales ou

incidentes ; VII. La nécessité de prévoir une procédure réglementaire

permettant aux subordonnés d'exercer, sans dommage

pour eux et dans le respect de la discipline, leur droit et leur

devoir de ne pas obéir aux ordres manifestement criminels.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)