Le juge d'instruction : approches historiques

Le juge d'instruction : approches historiques

Le juge d'instruction : approches historiques
2010320 pagesISBN 9782915611687
Format: BrochéLangue : Français

Depuis plusieurs décennies, le juge d'instruction est sur

la sellette. Pourtant, sa suppression, souvent annoncée,

se heurte à une forte résistance de l'institution judiciaire et

de l'opinion.

Cet ouvrage propose une série d'éclairages historiques sur

les deux siècles d'existence de ce magistrat, de ses origines

aux réformes des dernières décennies. Héritier du

lieutenant criminel de l'Ancien régime, né en 1801 et

officialisé par le Code d'instruction criminelle , le juge

d'instruction a été longtemps considéré, en raison de ses

pouvoirs en matière d'arrestation et de détention

provisoire, comme «l'homme le plus puissant de France»,

selon la formule de Balzac. Symbole d'une justice pénale

inquisitoriale, il a également très tôt focalisé les critiques

sur le cumul des fonctions d'enquêteur et de juge comme

sur la difficulté d'instruire à charge et à décharge.

En replaçant le juge d'instruction au sein de l'ensemble de

la justice pénale, en analysant l'amenuisement progressif de

ses pouvoirs au bénéfice du parquet, en rappelant le

contrôle de la Chambre des mises en accusation, ce retour

vers le passé interroge sur les avancées du principe du

contradictoire et ses limites comme sur l'indépendance du

pouvoir judiciaire, et au-delà, sur un modèle de justice apte

à concilier défense de l'intérêt de la société et préservation

des libertés individuelles.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)