Code comptable et divergences fiscales

Entièrement à jour, le Code comptable intègre notamment les nouvelles règles :

- d'amortissement et de dépréciation des fonds commerciaux,

- d'affectation et d'amortissement du mali technique de fusion,

- d'amortissement des écarts d'acquisition et de reclassement des parts de marché en écart d'acquisition.

Un outil complet

Complet et exhaustif, il regroupe tous les textes comptables concernant les comptes individuels et les comptes consolidés :

- le Code de commerce (parties législative et réglementaire sur les obligations comptables) ;

- le « PCG 2016 » (Règl. ANC n° 2014-03 à jour), complété de tous les textes comptables non réglementaires répertoriés par l'ANC dans son Recueil des normes comptables françaises ;

- le règlement « Conso 2016 » (Règl. CRC n° 99-02 à jour), complété des avis et des recommandations du CNC et de l'ANC.

Un outil pratique

Afin de permettre au lecteur de compléter sa réflexion, ont été ajoutés :

- après chaque article du PCG un renvoi vers les Mémentos Comptable et Comptes consolidés ;

- des renvois internes vers d'autres articles du PCG traitant d'un même sujet ;

- une table alphabétique donnant accès directement aux articles du PCG ou du Règl. 99-02.

Le lien avec la fiscalité

Sont enfin précisées les 220 principales divergences entre la comptabilité et la fiscalité sous chaque article concerné du « PCG 2016 », avec des renvois au Hors-Série du FRC 2/16 « Du résultat comptable au résultat fiscal 2015 ». ainsi qu'au Mémento Fiscal 2015.

A jour au 31 mars 2016.