Le droit d'auteur et les droits voisins

Ces dernières années, le droit d'auteur et les droits voisins occupent le devant de l'actualité dans plusieurs pays, et même à l'échelle internationale. Ce regain d'intérêt peut s'expliquer notamment par la reconsidération du rôle de la propriété intellectuelle, désormais acceptée unanimement comme vecteur de croissance, par l'impact du numérique sur la création et sur l'exploitation des oeuvres, et par la dynamique de la gestion des droits.

Cet intérêt doit être bien compris et partagé par toutes les parties prenantes. Telle est la raison d'être du présent ouvrage. Rédigé sans ancrage national particulier, il vise, dans un style simplifié, à permettre aux utilisateurs des oeuvres de se faire une idée des mécanismes de cette matière, et de comprendre les raisons pour lesquelles ils sont parfois appelés à s'acquitter d'une redevance. En même temps, il constitue pour les autres acteurs du domaine (titulaires de droits, organismes de gestion collective, etc.), un pense-bête qui pourrait s'avérer très utile.