Pourvoi en cassation en matière répressive

Pourvoi en cassation en matière répressive

Pourvoi en cassation en matière répressive
Éditeur: Bruylant
2015851 pagesISBN 9782802748144
Format: BrochéLangue : Français

Les problèmes de droit pénal et de procédure pénale absorbent une part

importante de l'activité des praticiens du droit. À tous les niveaux, les

juridictions y consacrent leurs efforts. La Cour de cassation, spécialement la

deuxième chambre, s'efforce d' assurer l'interprétation unifiée des normes et la

régularité des procédures suivies.

Il est bon parfois de tenter une vue d'ensemble. La jurisprudence confirme les

grands principes ; quelquefois, elle évolue. Le législateur n'intervient pas souvent,

mais il le fait ; la loi du 14 février 2014 apporte de nouvelles orientations dans la

procédure devant la Cour. La mise en pratique de certaines nouveautés ne se fait

pas toujours sans difficulté.

Cet ouvrage est agrémenté également d'une bibliographie et d'un index

alphabétique détaillés. Il intéressera tous les praticiens de cette matière.

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