PUS

Presses universitaires du sport

RESPONSABILITÉS DES COLLECTIVITÉS,

des enseignants et des pratiquants dans les APS

Les activités physiques et sportives sont soumises au droit public dans leur aspect organisationnel, mais relèvent aussi du droit privé pour les responsabilités civiles et pénales.

La plupart des municipalités possèdent aujourd'hui leur propre politique sportive et participent à des projets combinant des pratiques sportives à tous les niveaux d'intervention, ceci ayant pour conséquence de multiplier les juxtapositions et les superpositions des responsabilités.

Cet ouvrage rappelle les principes généraux du cadre juridique s'appliquant aux enseignants dans les établissements scolaires, mais aussi les régimes de responsabilités applicables quand les activités physiques et sportives sont organisées au sein des collectivités, en examinant également les responsabilités des pratiquants ou des clubs. Sans répondre à toutes ces questions, il aide à dégager des axes de réflexion et à donner quelques réponses de manière concrète par la référence permanente à la jurisprudence.