Les principes de la responsabilité civile

Les principes de la responsabilité civile

Les principes de la responsabilité civile
Éditeur: Dalloz
2010177 pagesISBN 9782247103539
Format: PocheLangue : Français

Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien

mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé.

Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral

selon lequel chacun est responsable de ses fautes,

l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution

sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles

donnant naissance à des cas de responsabilité plus

objective. Il en est résulté un droit complexe et

subtil, partagé dans ses fondements entre la faute

et le risque, et menacé aujourd'hui dans son avenir

par l'apparition de mécanismes d'indemnisation

collective. Les principes de ce droit n'en demeurent

pas moins, mais leur confrontation avec les techniques

de socialisation des risques devrait conduire à de

nouvelles évolutions de l'institution.

Ce sont ces principes de la responsabilité civile

que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre

historique et sociologique d'un droit en perpétuel

devenir.

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