Génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre face à la justice : les juridictions internationales et les tribunaux nationaux

Génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre face à la justice : les juridictions internationales et les tribunaux nationaux

Génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre face à la justice : les juridictions internationales et les tribunaux nationaux
Éditeur: Bruylant
2010249 pagesISBN 9782802729181
Format: BrochéLangue : Français

Crime de génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre : au-delà de l'atrocité des faits,

ces crimes font l'objet de conventions internationales et leurs auteurs peuvent être poursuivis

soit devant les juridictions pénales nationales, soit devant les juridictions internationales.

Après la furtive apparition des tribunaux militaires internationaux à l'issue de la Seconde Guerre

mondiale (Nuremberg et Tokyo), le Conseil de sécurité des Nations unies créera en 1993 et en

1994, le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie et celui pour le Rwanda. Par ailleurs,

désireux de créer une juridiction permanente, les États, réunis à Rome en 1998, adoptent le Statut

de la Cour pénale internationale. Enfin, pour faire face aux séquelles de la guerre civile ou de

certains attentats, les Nations unies ont créé avec les États directement concernés, des nouvelles

juridictions siégeant sur le territoire national avec l'appui de juges internationaux ; on les appelle

les tribunaux internationalisés (Sierra Leone, Cambodge, Timor Leste, Kosovo, Bosnie-Herzégovine,

Liban).

Après avoir donné un aperçu d'ensemble des instruments internationaux applicables, les auteurs

étudient chacune de ces juridictions internationales à travers leur contexte historique et leur

statut et dressent un bilan actualisé, critique et concret de leurs activités.

Le caractère complémentaire de la Cour pénale internationale rappelle aux États leur devoir de

poursuivre et de juger les auteurs des crimes internationaux. S'adressant spécialement à un

public francophone, l'ouvrage présente le droit de la France, de la Belgique et de la Suisse

relatif à la répression de ces crimes.

L'exposé se complète d'une double réflexion. La première entend comparer les points forts et les

points faibles respectifs des juridictions internationales ainsi que des juridictions nationales

lorsqu'elles sont appelées à juger les auteurs de ces crimes. La seconde, de nature éthique,

s'interroge sur les enjeux et sur le sens du procès pénal au cours duquel les victimes et les

auteurs des crimes sont amenés à expliquer ces actes qui, par leur horreur et leur ampleur,

demeurent incompréhensibles. Comment des gens ordinaires se sont-ils laissés entraîner à

commettre de tels actes et quelle peut être la mesure de leur responsabilité pénale ?

L'ouvrage fort accessible s'adresse à un large public souhaitant en savoir plus sur la façon dont

la justice pénale peut être rendue sur le plan international mais également sur le jugement des

crimes de droit international («les crimes des crimes») par les juridictions nationales.

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