Les assurances de personnes

Les assurances de personnes

Les assurances de personnes
Éditeur: Anthemis
2011ISBN 9782874553387
Format: BrochéLangue : Français

Les assurances de personnes, encore peu développées

avant la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance

terrestre, ont pris ces dernières années une importance

prépondérante. Complexes et très diversifiées de par leur

statut légal, ces assurances, combinant à la fois les gestions

séparées vie et non-vie ainsi que les caractères

indemnitaire et forfaitaire, présentent une grande variété

de produits et de législations spécifiques.

Forte du succès de la première édition, publiée en 2006 et

récompensée par le prix scientifique 2007 de l'Institut des

juristes d'entreprises, cette nouvelle édition intègre les

différentes évolutions législatives et jurisprudentielles en

la matière depuis ces quatre dernières années tant au

niveau national qu'européen.

Sont ainsi abordés, à l'appui de nombreuses références, la

définition des normes et classifications de ces assurances,

les différents produits et leurs caractéristiques, les limites

et critères de la sélection des risques en examinant

notamment la problématique de l'accès à l'assurance et de

la discrimination, le rôle des pensions complémentaires,

les différents aspects du contrat d'assurance ou encore la

fiscalité de celles-ci.

Dans un souci de clarté et de précision, l'auteur analyse de

manière méthodique les aspects du droit et de la

technique des assurances de personnes dans ce qui

constitue un véritable ouvrage de référence en la matière.

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