L'emprunt forcé de l'an II : un impôt sur la fortune

L'emprunt forcé de l'an II : un impôt sur la fortune

L'emprunt forcé de l'an II : un impôt sur la fortune
1990479 pagesISBN 9782878410280
Format: BrochéLangue : Français

L'évolution des règles des impôts entre 1793 et 1797 ou de la propoportionnalité de l'impôt à l'emprunt forcé. Avec une étude sur les conséquences sociales de cette fiscalité.

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