Traité des droits d'enregistrement, du timbre et de la curatelle

Le présent ouvrage a trait à la théorie et à la pratique des droits d'enregistrement, du timbre et de la curatelle au Cameroun. Se voulant un outil de travail tant pour les étudiants que pour les professionnels, il se subdivise en six parties :

- la première partie a trait à l'imposition des droits d'enregistrement classiques ;

- la seconde concerne l'imposition des institutions financières ;

- la troisième porte sur l'imposition des actes judiciaires et extrajudiciaires ;

- la quatrième partie, intitulée « les autres régimes », a notamment trait aux partages judiciaires et testamentaires ;

- la cinquième partie interroge la contribution du timbre à l'économie nationale ;

- la sixième partie s'intéresse à la contribution de la curatelle à l'économie nationale.

Pour terminer, un regard a été porté sur les budgets des exercices 2014, 2015, 2016 et 2017.