La directive ATEX 94/9/CE qui réglemente la mise sur le marché d'appareils et

de systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles,

est devenue d'application obligatoire en juillet 2003.

À la demande de la commission «Peinture» du SITS, le Cetim a examiné les conditions

d'application de la directive ATEX aux installations destinées à l'application :

- de revêtements organiques liquides par projection ;

- de revêtements organiques en poudre.

Notre analyse a abouti à la rédaction d'un guide qui constitue un document type

pour l'analyse des phénomènes dangereux, conformément au cadre de la directive

ATEX, concernant les cabines d'application de peintures.

Le cas de trois cabines, ayant valeur d'exemple, est explicité.