Valeurs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : essai critique sur l'interprétation axiologique du juge européen

Valeurs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : essai critique sur l'interprétation axiologique du juge européen

Valeurs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : essai critique sur l'interprétation axiologique du juge européen
Éditeur: Bruylant
2016756 pagesISBN 9782802752103
Format: BrochéLangue : Français

Partout présentes au coeur de la jurisprudence européenne des droits de l'homme, les

valeurs fondamentales des sociétés démocratiques constituent un sujet d'étude pertinent

pour apprécier dans quelle mesure ces valeurs sont mobilisées et si elles participent d'une

interprétation axiologique de la Convention européenne des droits de l'homme. Simple

rappel rhétorique ou véritable outil argumentatif, le recours aux valeurs dans la jurisprudence

de la Cour européenne mérite ainsi d'être analysé au travers du prisme de l'interprétation

de la Convention. À côté de l'interprétation téléologique, des interprétations évolutive et

consensuelle, aucune étude n'a jusqu'alors recherché à systématiser la référence aux valeurs

des sociétés démocratiques pour tenter d'en déduire une interprétation axiologique. Mais alors

que le juge européen multiplie les références aux valeurs dans ses décisions, il y a néanmoins

lieu de constater que l'utilisation de ces valeurs est concurrencée par d'autres politiques

jurisprudentielles plus contemporaines et soucieuses des attentes actuelles des populations,

de la revendication libertaire individualiste de plus en plus prégnante, et du nécessaire respect

du principe de subsidiarité. Phénomènes qui s'accommodent difficilement d'une protection

conservatrice de valeurs communes aux États parties à la Convention européenne des droits

de l'homme.

Cet ouvrage a reçu le Prix de l'Académie française - Fondation Viard ainsi que le Prix de

l'Institut international des droits de l'homme du barreau de Montpellier.

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