Manuel des droits d'enregistrement

Manuel des droits d'enregistrement

Manuel des droits d'enregistrement
2012297 pagesISBN 9782804450939
Format: BrochéLangue : Français

Souvent réservée à quelques spécialistes, au point de ne plus être enseignée, la

matière des droits d'enregistrement continue à susciter un regain d'intérêt tant

auprès des particuliers que des législateurs régionaux. La multiplication des

décrets mais aussi celle des articles de vulgarisation en est une preuve.

Comme pour la précédente, cette cinquième édition, outre le fait qu'elle met

à jour les différentes matières, a également tenu compte des remarques ou

demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que, fidèle à la

première édition, le manuel reste essentiellement pratique tout en évitant

d'entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière.

C'est pourquoi, des tableaux comparatifs ont été ajoutés pour bien marquer les

différences entre les trois régions.

En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera,

comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et

un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les

matières immobilières, les apports en société et les donations.

Mais il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d'un

premier «manuel d'urgence» destiné à rafraichir leur mémoire.

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