Cet ouvrage présente des fiches de cours traitant tout le programme ci-dessous de l'UE3 du DCG. Elles renvoient systématiquement aux cas pratiques des pochettes de Droit social (énoncés et corrigés) écrites par le même auteur dans notre collection DCG.

Elles conviennent également à tout étudiant en droit social et sont un outil précieux d'aide-mémoire, toujours à jour, pour les praticiens.

Nature : épreuve écrite portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou commentaire de documents et/ou une ou plusieurs questions.

Durée : 3 heures ¤ Coefficient : 1 ¤ 12 crédits européens

Programme

1. Introduction : les sources du droit social (15 heures)

2. Aspects individuels du droit du travail (65 heures)

2.1. La formation du contrat de travail

2.2. L'évolution du contrat de travail

2.3. Les conditions de travail

2.4. La rupture du contrat de travail

2.5. Pouvoirs de l'employeur et libertés des salariés

3. Aspects collectifs du droit social (40 heures)

3.1. La représentation collective

3.2. La négociation collective

3.3. L'association des salariés aux performances de l'entreprise

3.4. Le bilan social

4. La protection sociale (20 heures)

4.1. Introduction au droit de la protection sociale

4.2. Le régime général de la sécurité sociale

4.3. La protection en cas de chômage

4.4. La protection sociale complémentaire

4.5. Notions sur d'autres régimes

5. Contrôles et contentieux social (10 heures)

5.1. Les contrôles de l'application du droit du travail et de la protection sociale

5.2. Le contentieux social