La nouvelle réglementation applicable aux installations d'assainissement

non collectif (ANC) durcit considérablement les exigences normatives et

les critères d'évaluation de conformité. Elle confirme les responsabilités

des acteurs de la filière, fixe les objectifs et permet le développement de

nouvelles techniques d'épuration.

Ce mémento fournit des informations concrètes sur le dispositif réglementaire

de l'ANC ainsi que sur l'ensemble des éléments techniques,

administratifs et financiers indispensables à la création d'un SPANC.

Enrichi de nombreuses recommandations, il détaille les dispositions

techniques de mise en oeuvre, d'entretien et d'exploitation des différentes

installations. La réglementation imposant une obligation de résultat,

ce livre précise chacun des critères d'évaluation des filières visées

par la norme XP DTU 64.1 ou entrant dans une procédure d'agrément

ministériel.

En annexe, des tableaux synthétisent l'ensemble des caractéristiques

techniques des matériaux et produits, et listent les points de contrôle

réglementaires de toutes les filières d'assainissement autorisées.

Ce mémento illustré au format pratique, facile à transporter et à consulter,

est l'outil de travail indispensable pour toute personne, spécialiste ou

non, concernée par un système ANC : entrepreneur, architecte, maître

d'oeuvre, ingénieur territorial et de bureau d'études. Il est également

destiné aux contrôleurs et responsables de SPANC ou aux représentants

de collectivités, lotisseurs, techniciens, particuliers.