Contribution à l'étude de la probité

Fréquemment utilisée par le législateur ainsi que par la jurisprudence, la
probité est une notion qui n'a, jusqu'à présent, fait l'objet d'aucune étude
approfondie. Emanant de groupements déterminés, la probité est une règle
élaborée et sanctionnée par l'intermédiaire des ordres professionnels. La
dimension corporative de cette norme déontologique la rend, dans un
premier temps, étrangère au droit étatique. Néanmoins, la probité présente
la particularité de déborder les frontières de l'ordre juridique déontologique.
Ainsi, se diffuse-t-elle dans un second temps au sein de l'ordre juridique
étatique. Cette contribution se propose donc d'élaborer une définition de la
probité telle qu'elle a été conçue par l'ordre juridique déontologique avant
de s'interroger sur la place accordée à cette exigence déontologique par
l'ordre juridique étatique.