Manuel des droits de succession

Manuel des droits de succession

Manuel des droits de succession
2012354 pagesISBN 9782804450922
Format: BrochéLangue : Français

Cette cinquième édition du Manuel des droits de succession a été rendue

nécessaire par la multiplication des réformes voulues par nos législateurs

régionaux en matière de droits de succession. Elle intègre notamment la toute

dernière jurisprudence et les références aux ouvrages les plus consultés. Comme

à chaque fois, il a été tenu compte des remarques ou suggestions des lecteurs

et utilisateurs.

Nous n'insisterons jamais assez sur le fait que la matière des droits de succession

reste une matière dans laquelle l'amateurisme est souvent pénalisé par une

sanction fiscale immédiate et lourde. Trop souvent, l'apprenti fiscaliste ignore,

volontairement ou involontairement, certaines règles essentielles de droit civil,

de droit des sociétés pour plonger dans des mécanismes fiscalement dangereux.

Ce Manuel amélioré, notamment en ce qui concerne la partie consacrée aux

stipulations pour autrui, reste avant tout un outil pratique destiné tant aux

étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière qu'aux particuliers

qui, confrontés a un décès ou tout simplement soucieux d'assurer leur succession,

souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales.

Il cite les principales règles de droit civil dès qu'elles ont une incidence directe

en droit fiscal, reprend des exemples issus de la pratique afin de mieux illustrer

chaque matière et aborde les premières pistes à explorer en vue d'une planification

successorale.

Il s'agit d'un manuel précieux pour les professionnels (notaires, avocats,

conseils fiscaux, comptables) qui souhaitent retrouver rapidement les principes

essentiels et trouver les références utiles.

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