Prévenir la santé et la sécurité au travail. Vol. 2. Risques, acteurs, sanctions

Prévenir la santé et la sécurité au travail. Vol. 2. Risques, acteurs, sanctions

Prévenir la santé et la sécurité au travail. Vol. 2. Risques, acteurs, sanctions
Éditeur: Lamy
2012432 pagesISBN 9782721215147
Format: BrochéLangue : Français

A lors que les questions de santé et sécurité au travail prennent de plus en

plus d'importance, le droit qui régit la matière, très volumineux, reste encore

largement perçu comme une juxtaposition d'obligations techniques,

complexes et parfois éloignées de la réalité du terrain. L'articulation de ces règles

avec l'exigence jurisprudentielle de résultat paraît malaisée. Quelle portée pratique

donner aux principes généraux de prévention ? Comment respecter les exigences

en matière d'aération des locaux de travail, de prévention des risques chimiques, du

bruit, des rayonnements, des vibrations, ... ? Comment gérer la coactivité, prévenir

la pénibilité, s'assurer de la conformité d'une machine, maintenir les installations

en état de fonctionnement, ... ? À qui demander de l'aide et de quelle nature ? C'est

à ces questions que cet ouvrage - décliné en deux volumes dissociables - se propose

de répondre afin de permettre aux employeurs, préventeurs, représentants du

personnel d'être acteurs de la prévention plutôt que de subir la réglementation.

Ce volume (Vol.2) est plus particulièrement consacré aux règles qui régissent

des risques spécifiques ou des activités particulières, aux acteurs concourant à la

prévention des risques et aux sanctions applicables. Des cas pratiques illustrent les

modalités concrètes de traduction des obligations en faits. Couvrant les livres 3 à

7 de la partie IV du Code du travail, le présent volume concerne les dispositions

applicables à chaque catégorie de risque (chimique, biologique, bruit, ...) ou à

certaines opérations ou activités (interventions d'entreprises extérieures, interventions

sur ascenseurs, chantiers du bâtiment, ...) faisant l'objet d'une réglementation

particulière. Il poursuit par la description du rôle et des moyens d'intervention

de chaque acteur de la prévention et conclut par les contrôles obligatoires et les

sanctions applicables en cas de violation des obligations de l'employeur.

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