La limitation des effets de l'activité humaine sur l'environnement est probablement

le défi majeur auquel l'humanité est confrontée. Partant de ce constat,

Guillaume Henry s'est posé la question de l'incidence des droits de propriété

industrielle sur le développement des technologies vertes.

La première partie de cette étude est consacrée au rôle du droit des

brevets dans la diffusion des technologies vertes, en cherchant à déterminer si les

brevets sont un accélérateur ou au contraire un frein à cette diffusion. Si les

brevets ont bien un effet positif sur la recherche dans le domaine des technologies

vertes, l'effort doit être accentué sur les outils juridiques et fiscaux qui incitent les

titulaires à octroyer des licences.

La seconde partie de l'étude est consacrée aux signes distinctifs. Depuis que

les départements marketing des entreprises ont constaté que la communication à

caractère écologique fait vendre, les labels écologiques, parfois trompeurs, ont

envahi la publicité. L'enjeu est de déterminer le rôle du droit des marques dans

la lutte contre les pratiques trompeuses appelées écoblanchiment ou greenwashing.

L'objectif essentiel est de réguler l'accès à la protection par le droit de

marque en refusant l'enregistrement ou en annulant les signes déceptifs ou descriptifs.

La méthode d'analyse inédite développée, intitulée «Analyse Écologique du

Droit», a vocation à être appliquée dans d'autres champs du droit afin d'apprécier

l'efficience de chaque règle au regard de l'enjeu de diminution des effets néfastes

d'origine anthropique sur l'environnement.