Risques et assurances construction

Risques et assurances construction

Risques et assurances construction
2012429 pagesISBN 9782354740979
Format: BrochéLangue : Français

Risques et assurances construction

Les défis du secteur de la construction se renouvellent perpétuellement : pour le constructeur qui génère des risques techniques lourds de responsabilités ; pour l'assureur qui accepte d'en assumer la charge financière.

La preuve, un très volumineux contentieux que rien ne parvient à endiguer ni les réformes législatives successives ni une jurisprudence marquée par de grands arrêts mais dont on ne sait quand cesseront les mutations, voire les incohérences.

Aller à l'essentiel, c'est l'objectif que s'est fixée la deuxième édition de Risques et assurances construction. L'ouvrage se présente, pour les praticiens, comme un outil de travail bien documenté, dont la vitalité se manifeste en particulier, par la diffusion de larges extraits de décisions empruntés aux arrêts majeurs de la jurisprudence en vigueur.

Les innovations juridiques récentes sont analysées : plafonds de garantie (assurances de responsabilité et dommages), contrat collectif d'assurance de responsabilité décennale, nouvelles clauses-types ou encore la grande réforme de la prescription civile.

L'ouvrage se fonde sur un plan clair et opérationnel :

- 1<sup>re</sup> partie : Les risques (intervenants, ouvrage, responsabilités) ;

- 2<sup>e</sup> partie : Les assurances (facultatives, dommages-ouvrage et de responsabilité décennale, individuelles et collectives).

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