Travaux dirigés, droit pénal et procédure pénale
Objectif droit TD
Travaux dirigés
Droit pénal et procédure pénale
Pour sa 4<sup>e</sup> édition, cet ouvrage présente 24 thèmes en droit pénal général et en procédure pénale. Il ambitionne de répondre aux interrogations, notamment méthodologiques, des étudiants et d'approfondir leurs connaissances. Ceux-ci pourront l'utiliser pour préparer leurs séances de TD ou réviser leurs examens.
Les exercices - dissertations, cas pratiques, commentaires d'articles et d'arrêts, note de synthèse - sont accompagnés de leur corrigé, d'indications méthodologiques, de bibliographies et de documents complémentaires (décisions, lois, tableaux récapitulatifs).
Destiné en priorité aux étudiants de L2, L3 et M1 , cet ouvrage pourra utilement servir aux étudiants de Master 2 , et à ceux qui préparent des examens et concours comportant des épreuves de droit pénal et/ou de procédure pénale (CRFPA, ENM, concours de la Police, APJ et OPJ...).
Thèmes abordés :
Droit pénal
¤ L'autonomie du droit pénal ¤ La légalité criminelle ¤ L'application de la loi dans le temps ¤ L'élément matériel de l'infraction ¤ L'élément moral de l'infraction ¤ La responsabilité pénale du dirigeant ¤ La responsabilité pénale des personnes morales ¤ La responsabilité pénale du complice ¤ Les causes objectives d'irresponsabilité pénale ¤ Les causes subjectives d'irresponsabilité pénale ¤ La sanction pénale ¤ Révision générale
Procédure pénale
¤ Les sources supranationales de la procédure pénale ¤ Les principes directeurs de la procédure pénale ¤ L'action publique ¤ L'action civile ¤ La preuve pénale ¤ L'enquête ¤ L'instruction ¤ Les nullités de la mise en état ¤ Le jugement ¤ Les voies de recours ¤ Révision générale
