Droit commercial : sociétés commerciales

Droit commercial : sociétés commerciales

Droit commercial : sociétés commerciales
Éditeur: Dalloz
2009ISBN 9782247084524
Format: BrochéLangue : Français

Ce Précis, qui paraît désormais chaque année, est consacré aux

sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Une place

particulière est réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent

possible sous forme de tableaux et d'exemples.

Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant

de leur application concrète, illustrées de nombreux exemples

pratiques. L'actualité la plus récente est particulièrement développée

avec, notamment, les réglementations et recommandations adoptées

en matière de rémunérations et de parachutes dorés des dirigeants des sociétés

cotées.

Les dernières décisions jurisprudentielles sur le droit de vote, la police des assemblées,

la révocation des dirigeants sociaux, les garanties de passif, les abus de biens sociaux,

les offres publiques, les actions de concert... ont été introduites dans le Précis.

L'ouvrage est divisé en trois parties :

- la première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales ;

- la deuxième partie présente les dispositions propres à chaque type de sociétés et aux

groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). Une place privilégiée est réservée

à la société à responsabilité limitée (SARL, EURL), à la société anonyme (SA) ainsi

qu'à la société par actions simplifiée (SAS, SASU) qui, grâce à la souplesse qu'elle

offre, rencontre de plus en plus de succès auprès des praticiens ;

- la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés.

Un index alphabétique très détaillé permet une consultation optimale du Précis.

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