Personne ne peut contester les progrès fulgurants accomplis par la médecine en

quelques dizaines d'années. Il n'est pas moins contestable que les responsabilités

des prestataires de soins tendent à s'aggraver au fur et à mesure que s'accroît

le pouvoir d'intervention de la médecine sur le cours naturel de la vie. Cette

tendance est manifeste dans la plupart des droits des États européens. Tantôt

ce sont des obligations nouvelles qui voient le jour à charge des prestataires de

soins, tantôt ce sont des droits nouveaux que l'on reconnaît aux patients, tantôt

ce sont des régimes d'indemnisation spécifiques visant à aider les victimes d'aléas

thérapeutiques que l'on met en place.

Le présent ouvrage issu d'un colloque international organisé à Louvain-la-Neuve, les

13 et 14 septembre 2013, par le Groupe européen de recherche sur la responsabilité

civile et l'assurance (GRERCA) avec le concours du Centre de droit privé de

l'Université catholique de Louvain, entend faire le point sur ces évolutions majeures

qui traversent les droits nationaux dans une perspective de droit comparé.

Six thèmes sont ainsi examinés sous le prisme des droits allemand, anglais,

belge, espagnol, français et italien : l'obligation de soins et d'information, les

infections nosocomiales, les responsabilités du fait des produits de la santé, l'aléa

thérapeutique et la causalité. Chacun de ces thèmes se termine par un rapport de

synthèse qui fait le point sur les avancées observées dans les droits nationaux.

Les rapports ont été mis à jour au premier janvier 2015.