Peut-on expliquer le droit pénal social de la même manière

aux étudiants et aux professionnels ? Tel est le pari renouvelé

de cette seconde édition, devenue nécessaire après

l'entrée en vigueur du Code pénal social.

Comme dans la première édition, le choix et l'ordonnancement

des chapitres ont été dictés par des préoccupations

didactiques. Les trois premières leçons sont consacrées à

l'examen de la norme pénale, confrontée au concept

d'ordre public d'abord, envisagée dans ses particularités

découlant de l'incrimination par la voie de conventions

collectives de travail ensuite. Les trois leçons suivantes

traitent de la responsabilité pénale : l'élément moral,

l'imputabilité, les causes de justification, la responsabilité

pénale de la personne physique, qui repose en principe sur

l'employeur, mais aussi sur le préposé ou le mandataire en

cas de délégation de pouvoir lorsqu'elle est prise en

considération par le législateur ; enfin, la responsabilité

pénale de la personne morale. Les leçons 7 et 8 font un

détour par des questions d'ordre civil : les responsabilité et

immunité civiles des travailleurs et employeurs et la

prescription de l'action délictuelle. Les neuvième et

dixième leçons sont dédiées à la sanction, pénale et

administrative. Les questions de procédure pénale

occupent les deux leçons suivantes : les autorités de

poursuite et les juridictions compétentes ; la diversité et

l'importance des pouvoirs des services de contrôle. Enfin,

l'étude s'achève par le développement de trois incriminations

particulières destinées à assurer l'effectivité des

contrôles des services d'inspection du travail et spécialement

celle d'obstacle à la surveillance.

Le volume se termine par un lexique français/néerlandais

et une table des matières dans les deux langues.